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Le contenu, la forme et les métadonnées

Traduction(s) de cet article : English
Intervenant(s) :Jacques Cuvillier
Type d'événement :Conférence
Date :Jeudi 9 juillet 2009
Horaire :10h50
Durée :20 minutes
Langue :Français
Lieu :Salle E103 - Ireste

À quoi s’applique une licence ? À une œuvre originale. Mais si une création originale est relativement facile à cerner s’agissant du logiciel, elle l’est beaucoup moins lorsqu’il s’agit d’une publication littéraire ou scientifique.

S’agissant du logiciel, on sait que l’algorithme en lui-même n’est pas brevetable, on ne considère pas les propriétés qui s’appliquent au codage des caractères du texte source, on se focalise essentiellement sur l’originalité que constitue l’écriture du programme source lui-même.

S’agissant d’une œuvre imprimable, c’est tout autre chose. Une fable de La Fontaine est depuis longtemps montée dans le domaine public, mais on ne peut photocopier et diffuser la création d’un éditeur qui les publie. Il faudrait pour cela différentes cessions de droit portant sur la mise en page qui est effectivement une œuvre originale, de même que les éventuelles illustrations, et même les fontes de caractère.

Si les œuvres que l’on distribue sont décrites dans une base de données, la base de données est elle-même l’objet de protection.

Comment gérer alors la complexité de cette imbrication de droits immatériels ?

Les formats à balise - typiquement le XML - permettent avantageusement de placer en éléments séparés les entités sur lesquelles les droits s’appliquent. Cet avantage n’existe pas au contraire si l’on utilise des formats qui - comme par exemple le pdf - véhiculent ensemble le contenu, la mise en page, les fontes de caractère, les images. Il est donc opportun de privilégier les formats qui permettent de les exprimer séparément par des fichier de texte brut, des feuilles de styles, des fichiers d’image… C’est ce qui permet d’appliquer séparément les licences à bon escient.

Pour que les bases de données puissent efficacement répertorier les œuvres proposées au public, celles-ci sont « emballées » par un ensemble de caractéristiques essentielles : les métadonnées. L’efficacité de leur diffusion dépendra largement du respect des règles d’usage et de normalisation de ces métadonnées.